Atelier Chemins de la Céramique – 165, rue de Paris, 93100 Montreuil
Tel : 01 43 63 43 86  email : contact[at]atelierchemindelaceramique.fr
Société au capital de € – N°Siret 832 683 726 00018
N°DRFCP : 11910810091

Le site est hébergé par :
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous contactant via notre formulaire de contact.

IMPORTANT
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

EN CONSÉQUENCE
Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre contact avec Jérôme Petit par écrit.

Copyright, Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les textes, images, sons et animations de ce site web sont soumis à la loi de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite de son auteur est strictement interdite.